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La Société « DUFOUR BOIS », SAS au capital de 40 000 euros dont le siège social est situé ZA DES QUARCHONS, 42550 USSON EN FOREZ, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Etienne sous le numéro SIRET 392 370 318 édite le site internet www.dufourbois.com.

Les présentes conditions déterminent les règles d'accès au site internet www.dufourbois.com, dénommé ci-après « le site internet ».

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2. Propriété intellectuelle La structure générale du site internet, ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés, qu’il s’agisse de contenus édités par la société Dufour Bois ou par l’un de ses partenaires, sont protégés par la législation française en matière de propriété intellectuelle, dont les droits d’auteurs, les droits voisins, les droits des marques, les droits à l’image ainsi que par la législation internationale. En conséquence, l’Utilisateur s’interdit toute reproduction, représentation et utilisation du contenu présent sur le site internet sans que cela ne soit limitatif : toute adaptation, reproduction, mise à disposition du public, distribution, communication publique de tout ou partie des œuvres, marques, voire de tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle et présent sur le site www.dufourbois.com notamment mais non exclusivement à des fins de revue ou de panorama de presse ; toute utilisation ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données ou de la structure générale du site www.dufourbois.com ; toute reproduction, résumé, altération, modification, déplacement, remplacement, rediffusion sans autorisation préalable de la Société Dufour Bois de toute ou partie des contenus et/ou des marques présents sur le sitewww.dufourbois.com

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7. Mentions légales Coordonnées Editeur du site www.dufourbois.com : Dufour Bois, ZA DES QUARCHONS, 42550 USSON EN FORE. Coordonnées hébergeur du site www.dufourbois.com : ActionCom, 186 rue de la Jalousie 42130 MARCILLY LE CHATEL Directeur de publication : Alice NOURRISSON  

8. Loi applicable Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.